Mentions légales

Directeur de publication :
NCA Environnement
info@nca-env.fr

Hébergement :
L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Le site www.nca-env.fr (ci-après « le Site ») est édité par NCA Environnement. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site http://www.nca-env.fr/, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à NCA Environnement ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Einden Studio à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: « © NCA Environnement tous droits réservés ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

NCA Environnement se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Pour l’exercer, adressez-vous à info@nca-env.fr